François Peyssard

De: Peyssard (François, Michel, Luc)
directeur adjoint au service de l'économie et de l'évaluation scientifique à l'Assemblée nationale. Chevalier du 2 février 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-02"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Peyssard (François, Michel, Luc)
directeur adjoint, chef de division au service des affaires financières de l'Assemblée nationale ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Peyssard (François, Michel)
chargé de mission au service des études et de la documentation à l'Assemblée nationale ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996